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SAET/ Environnement
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Environnement




Plan Végétal pour l’Environnement (pve)
Plan de modernisation des batiments d’elevage (PMBE)
Plan de performance energetique (PPE)



Le Ministère de l’Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche avec un cofinancement de l’Union Européenne , la Région PACA, le Conseil Général du VAR et L’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse interviennent dans le cadre de ces  Plans.Les Notices et Formulaires de demande d’aide PVE - PMBE et PPE peuvent être obtenus auprès des Organisations Professionnelles Agricoles du Var et de la DDTM du VAR.

Tout renseignement sur ces aides peut-être obtenu auprès de la DDTM du Var
244, avenue de l’Infanterie de Marine
BP 501
83041 – TOULON Cedex 09
(Claudie DEL TATTO au 04 94 46 81 86)

La date limite de dépôt des demandes en DDTM du VAR est le 01 août 2011 pour le PVE - le PMBE et le PPE
Traitement des effluents vinicoles et oléicoles


Vous recherchez des informations sur le traitement des effluents vinicoles et oléicoles, la réglementation, les aides, les prestations de la Chambre dagriculture du Var....
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Utilisation et gestion des produits phytosanitaires


Vous recherchez des informations sur l'utilisation et gestion des produits phytosanitaires, la réglementation, les bonnes pratiques d'utilisation des produits phytosanitaires, le stockage, la gestion des effluents phytosanitaires, les aides....
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Gestion des déchets d'origine agricole


Les différentes collectes

PPNU
EVPP
Plastiques agricoles
Autres

Les partenaires techniques et financiers


Gestion des déchets urbains en agriculture


L'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

La position de la CA 83
Situation de l'épandage des boues
La réglementation

Règlementation boues :
Mettre en place une filière boue :
Document type étude de faisabilité :
Document type étude de périmètre :
Document type suivi agronomique :

Epandage des boues et conditionalités des aides

L'utilisation de compost de déchets verts
Le compostage
Les plates formes de déchets verts locales
L'utilisation du compost


La qualité des eaux


Réglementation et documents références
Opération bassin versant Caramy et Issole
Directives Nitrates
Le contexte :
Diagnostic agricole zone vulnérable aux nitrates :
La réglementation :
Plan d'action zone vulnérable nitrate dans le Var :
Cahier d'enregistrement et prévisionnel de fumure
:
Les bandes enherbées :
La couverture des sols :

Périmètre de protection AEP


Protection de la nature et de l'environnement


Espaces Naturels Sensibles (ENS)

Les Espaces naturels sensibles (ENS) sont des propri étés acquises par le Conseil Général du Var grâce à la TDENS (Taxe des espaces naturels sensibles).
Ces acquisitions portent sur des domaines, des espaces forestiers, des parcelles agricoles…
Dans un rôle de collaboration avec la Direction de l’Environnement et de l’Espace Rural, nous aidons à la mise en place d’activités agricoles sur ces sites mais aussi sur la gestion et la durabilité.

Exemple : mise en place du Conservatoire du Cinsaut sur le site des 4 frères au Beausset..
Plantation de vignes en pare-feu à Correns
Pastoralisme à la Môle


Le réseau NATURA 2000
Natura 2000 est le réseau écologique européen des différents sites naturels mis en place en application de deux directives :

- la directive oiseaux (directive 92/43/CEE du 21 mai 1992), elle concerne la conservation des habitats naturels ainsi que la faune et la flore sauvages.
- la directive habitats (directive 79/409/CE du 2 avril 1979), elle concerne la conservation des oiseaux sauvages.

Il est composé de Zones de Protection Spéciales (ZPS) et des Zones Speciales de Conservation (ZSC)

L’objectif du réseau est de favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et régionales dans une logique de développement durable.

Qu’est ce que la biodiversité
c’est l’ensemble des richesses végétales et animales qui constituent la diversité des milieux.

Qu’est ce qu’un habitat naturel
c’est un milieu naturel ou semi naturel qui réunit les conditions physiques et biologiques nécessaires à l’existence d’une espèce animale ou végétale.

Comité de pilotage (Copil)
Il est mis en place pour chaque site. Il comprend les représentants des collectivités territoriales intéressées ou de leurs groupements, des propriétaires et exploitants de biens ruraux compris dans le site, et peut etre élargi aux autres gestionnaires et usagers du site (associations….)
Il participe à la préparation et au suivi des documents d’objectifs et des contrats Natura 2000.


Document d’objectifs (Docob)
C’est un document qui définit pour chaque site, un état des lieux, des objectifs de gestion et les modalités de mise en œuvre, il est établi par un opérateur avec la participation du comité de pilotage en concertation avec les acteurs locaux réunis dans les groupes de travail (eau, agriculture, aménagement du territoire, loisirs, communication….)

Opérateur
Structure désignée par le Préfet sur la base du volontariat, chargée de l’élaboration du Docob avec l’appui du comité de pilotage et des groupes de travail.

Animateur
Structure chargée de la mise en œuvre du Docob une fois celui-ci approuvé.
Elle assure l’animation, l’information, la sensibilisation, l’assistance technique à l’élaboration des projets et au montage des dossiers.


Contrats et chartes

La mise en œuvre du Docob peut passer par l’adhésion volontaire à des chartes ou des contrats de gestion.
Contact à la DDA du Var : Daniel Nouals 04 94 92 47 00
Liens et sites à consulter :

http://www.paca.ecologie.gouv.fr (site de la Diren)
http://www.natura2000.fr/ (cartes, surfaces, listes des sites, état d’avancement de chaque site)

Le PIG de la plaine des Maures
Réserve naturelle
Arrêté de biotope
Sites Classés, Sites inscrits


Les zones humides


Qu’est ce qu’une zone humide : c’est une localisation plus ou moins grande, ou l’eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel (vie animale et vie végétale). Elle apparaît là ou la nappe phréatique arrive près de la surface ou affleure encore, ou parfois l’eau peu profonde recouvre les terres.
Pour la Convention de Ramsar les zones humides sont : des étendues, des marais, des tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, ou l’eau est stagnante ou courante, douce ou saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas 6 mètres.
En résumé une zone humide est le berceau de la biodiversité biologique.
Cette convention s ’applique donc sur des milieux humides très variés : rivières et lacs, lagunes côtières, mangroves, tourbières et mêmes récifs.
Il existe aussi des zones humides artificielles telles que les bassins de piscicultures ou d’élevage de crevettes, des étangs agricoles, les terres agricoles irriguées, des étendues de terres salées, des réservoirs, des gravières, des terrains d’épandage et des canaux.
En Provence nous pouvons aussi rajoutés à cette liste les « mares temporaires ».

Dans notre département, un inventaire des zones humides a été fait par le Conseil Général du Var. La surface des parcelles concernées est au minimum de 1 ha.

Liens :
http://zones-humides.parcs-naturels-regionaux.fr
http://www.ramsar.org

Espaces Naturel et Forestier


PIDAF (Plan Intercommunal de Debroussaillement et d'Aménagement Forestier)
Chartes forestières
Plan départemental de massif
SDENE Schéma Départemental des Espaces Naturels à Enjeux
Réseau régional Grandes Coupures





Chambre d�Agriculture du Var
11 Rue Pierre Cl�ment
83300 Draguignan
Nous Contacter
Tel : 04 94 50 54 50
Fax : 04 94 50 54 51

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